Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE
/
Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ”
ALLIANCE FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3918362
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/05/2022
Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” de ALLIANCE FARINE

Présentation de la marque Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ”

Déposée le 7 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE FARINE domicilié(e) 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 237 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvelle baguette : “ Alliance des Champs ” est expirée depuis le 7 mai 2022.

ALLIANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : LA SUBTILE La Tradition Française , Baguette de mon moulin , TONIC L'ALLIANCE EQUILIBRE et VITALITÉ , AU PAIN GOURMAND , DÉLICE L'ALLIANCE AUX NOTES TOASTÉES , L'ALLIANCE LA BAGUETTE PAR EXCELLENCE , ALLIANCE FARINE , LA BELLE ALLIANCE


ALLIANCE FARINE, SAS - 6 rue Yves Ramoz - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 502237324


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Meunerie.